Semaine de la démocratie scolaire-élection des parents d'élèves

Installée depuis maintenant deux ans, la semaine de la démocratie scolaire est un moment essentiel de la vie des écoles et des établissements tant pour les élèves que pour les parents d’élèves.

Au cours de cette semaine qui se déroulera du 3 au 8 octobre 2016, les parents d’élèves pourront s’impliquer et s’engager en élisant leurs représentants aux conseils d'école et aux conseils d'administration, les 7 et 8 octobre (30 septembre et 1er octobre à La Réunion et à Mayotte).

Vous êtes invités à faire de ces élections un moment privilégié de dialogue en facilitant, dans le respect de la réglementation en vigueur, les droits des candidats et le vote de tous les parents. Ces élections doivent également permettre d’associer les élèves à un processus démocratique vivant et incarné en les impliquant autant que possible dans l’organisation du scrutin. La remise du matériel de vote aux élèves peut à ce titre constituer l’occasion de sensibiliser ces derniers au fonctionnement des instances de l’établissement.

Pour vous aider à informer sur ces élections dans votre école ou établissement, nous mettons à votre disposition une affiche pour l'élection des représentants de parents d'élèves disponible sur la page dédiée à la semaine de la démocratie scolaire :

www.education.gouv.fr/semaine-democratie-scolaire/

Outre la note de service relative aux élections aux conseils d’école et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement pour l’année scolaire 2016-2017 (BOEN n°27 du 7 juillet 2016), vous trouverez également sur le site Eduscol des informations sur les modalités d’organisation de ces élections, notamment une foire aux questions.

Par ailleurs, je vous rappelle que les modalités de mise en œuvre du droit de participation et de représentation des parents d’élèves ainsi que la diffusion de documents sont précisées par la circulaire n°2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et à la place des parents à l’école prise en application des articles D. 111-10 et suivants du code de l’éducation. Ainsi, dès lors qu’une liste de candidature a été déposée, son responsable a la possibilité de prendre connaissance de la liste comportant les noms, adresses postale et électronique des parents d’élèves de l’école ou de l’établissement à condition que ceux-ci aient donné leur accord exprès à cette communication. Merci de renseigner les résultats de l'élection dans l'application ECECA au plus tard le mardi 11 octobre afin de permettre une communication provisoire des résultats au niveau national dès le 12 octobre.